© AriCad
ZA de l'Observatoire
4, avenue des Trois Peuples
78180 Montigny-le-Bretonneux
Directeur de la Publication : Gérard DERREY
Webmestre : Edith MARION
Conception : AriCad
Hébergement : Oléane - Orange Business Services
Date de conception : Février 2007
Date de mise à jour : 17 Avril 2007
N°CNIL : en cours
En vertu de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 "Informatique, fichiers et libertés" modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'information, d'accès et de rectification sur les données nominatives qui vous concernent.
© AriCad - Tous droits réservés
Les noms, marques et logos utilisés dans ce site appartiennent à AriCad et à des tiers. Ils ne peuvent faire l'objet d'une utilisation quelconque sans l'accord écrit du propriétaire de la marque.
La copie, même partielle, et/ou reproduction de données contenues dans ce site est formellement interdite sans l'accord écrit d'AriCad.
Toutes spécifications ou données contenues dans ce site peuvent être modifiées sans préavis. Les prix et tarifs sont donnés à titre indicatif.
Les photographies ne sont pas contractuelles. Conformément à la loi du 11 mars 1957 et 3 juillet 1985, les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit sont protégées. Notamment les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie. Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle d'une oeuvre photographique faite sans le consentement, et sans l'accord écrit de l'auteur ou de ses ayants droits est rigoureusement interdite, et est punie d'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans et d'une amende de 1000 à 2000 Euros.
AriCad s'efforce d'assurer une information fiable et à jour sur son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès d'AriCad. AriCad n'est pas responsable de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
AriCad ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.
Toute information transmise à ce Site sera considérée non-confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par AriCad, et ses sociétés affiliées, à toute fin, et notamment au développement, à la fabrication et la vente de produits. Pour les données nominatives, la loi accorde un droit d'accès, de rectification et d'opposition. Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.
